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Le site www.sanitaire-confort.com est la création de l'agence zeboîteà!dées et la propriété de Sanitaire & Confort.
Sanitaire & Confort est une marque déposée
n° 352 218 689 000 11 R.C.S Toulouse du 16/11/1989
SAS au capital de 48 000 €
Siège social : Le Sequestre 81800 Coufouleux
Bureaux : 9 chemin de Lourmet 31180 Castelmaurou
Tél. : 05 61 74 81 82
Code APE : 453F
N° TVA intracommunautaire : FR 62 352 218 689
Réalisation du site & développement
agence zeboîteà!dées, 12 rue des potiers 31320 Vieille Toulouse
Contenu éditorial
Sanitaire & Confort
Directeur de la publication : Mr Estève
Hébergement
Weebly, Inc. 460 Bryant St., #100, San Francisco, CA 94107
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 juin 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
Sanitaire & Confort, 9 chemin de Lourmet 31180 Castelmaurou.
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Ce site propose des liens vers des sites tiers. Sanitaire & Confort ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L'accès au site www.sanitaire-confort.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies, illustrations et autres documents sur ce site sont la propriété de Sanitaire & Confort et de ses clients et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
L'utilisation frauduleuse de tout contenu de ce site internet est formellement interdite et Sanitaire & Confort vous informe qu'elle usera de ses droits pour engager des poursuites, y compris pénales, si cela s'avérait nécessaire.
Contact
Vous pouvez nous contacter à gestion@sanitaire-confort.com
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